Livret de Service SaaS

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ARTICLE 1. OBJET

Le présent Livret de Service qui fait partie intégrante du Contrat décrit les dispositions particulières applicables aux Services qui prévalent sur les dispositions générales du Contrat en cas de contradiction et/ou complètent les dispositions générales du Contrat.

ARTICLE 2. DÉFINITIONS

Les termes qui ne sont pas définis dans le Livret de Service ont la signification qui leur est donnée dans le Contrat. Les termes définis ci-après ont la signification suivante au singulier comme au pluriel :

Analyse : Une Analyse est un processus lancé à partir d’un Focus Keyword qui regroupe une phase de recueil de grande quantité de données sémantiques puis une phase de traitement de ces données afin de pouvoir les restituer sous forme de recommandations de balise title, profondeur de contenu (Length), champs sémantiques (Topics), questions des internautes (Questions), pour un Focus Keyword.

Une Analyse est consommée quand l’Utilisateur :

• crée un nouveau contenu en ajoutant un Focus Keyword ; ou
• importe une URL d’un site existant ; ou
• change un Focus Keyword sur une page existante qui n’a pas déjà été analysé pour cette page ; ou
• relance une Analyse sur une page déjà analysée, sur un Focus Keyword qui a déjà été analysé.

Toutes les Analyses pour lesquelles 1 crédit a été consommé sont conservées sans limite de temps.

Une Analyse n’est PAS consommée quand :

• elle ne se termine pas ou se termine avec une erreur; ou
• le Client pour une page donnée change de Focus Keyword et revient sur un Focus Keyword pour lequel une Analyse a déjà été faite.

Le Client a accès aux logs des consommations (date, utilisateur, Focus Keyword).

Anomalie : désigne un défaut, un dysfonctionnement ou une non-conformité reproductible du Service par rapport à sa Documentation. Les Anomalies devant être qualifiées par Semji sont classifiées en trois catégories :

• Anomalie de criticité 1 : Anomalie reproductible par Semji qui rend impossible l’accès ou l’utilisation d’une ou plusieurs fonctionnalités essentielles du Service et pour laquelle il ne peut exister une solution de contournement technique ou organisationnelle.
• Anomalie de criticité 2 : Anomalie reproductible par Semji qui rend inopérante l’accès ou l’utilisation d’une ou plusieurs fonctionnalités du Service et pour laquelle il peut exister une solution de contournement technique ou organisationnelle.
• Anomalie de criticité 3 : Anomalie reproductible par Semji qui ne présente pas les caractéristiques d’une Anomalie d’un autre niveau de criticité.

Appel AI : Un Appel AI est un processus lancé lorsque l’utilisateur appuie sur l’un des boutons faisant appel aux fonctionnalités d’intelligence artificielle du Service. Le nombre d’Appels AI consommé dépend de la fonctionnalité utilisée. Le nombre d’Appels AI consommé s’affiche dans l’interface de l’utilisateur pour chaque fonctionnalité.
Un ou plusieurs Appel AI est/sont consommés lorsque le processus s’est terminé sans erreur.
Un Appel AI n’est PAS consommé quand :

• il ne se termine pas ou se termine avec une erreur; ou
• il n’a généré aucun mot pour les fonctionnalités générant du texte.

Appel Content Ideas : Un Appel Content Ideas est un processus lancé lorsque l’utilisateur génère des idées de contenu.
Un Appel Content Ideas est consommé lorsqu’il a généré au moins une idée.
Un Appel Content Ideas n’est PAS consommé quand :

• il ne se termine pas ou se termine avec une erreur; ou
• il n’a généré aucune idée.

Application Programming Interface (API) : désigne l’interface programmable ou l’interface de programmation comportant un ensemble de fonctions, routines, classes et méthodes permettant à un logiciel d’interagir avec un autre logiciel créé de façon indépendante.

Brief : Ensemble de recommandations intelligibles par un humain faites pour écrire ou réécrire un texte autour d’une thématique définie par un Focus Keyword.

Classification AI : Dans le cadre du Service Intelligence Hub, une Classification AI est soit a) une URL du site web du Client associé au Workspace où est activé le Dashboard, soit b) une URL des sites web des concurrents listés dans le Dashboard. Le nombre de Classification AI est accessible dans le Dashboard du Client.

Dashboard : Ensemble des données du Service Intelligence Hub associé à 1 Workspace.

Demande : désigne tout incident reproductible de fonctionnement rencontré par le Client lors de l’utilisation du Service, ainsi que toute Anomalie, que le Client porte à la connaissance de Semji.

Développement Spécifique : désigne les programmes informatiques conçus et réalisés par Semji pour le Client en fonction de ses besoins.

Fenêtre de Maintenance : désigne la période pendant laquelle le Service peut être à l’arrêt en raison d’une opération de Maintenance Planifiée conformément aux dispositions du présent Livret de Service. La Fenêtre de Maintenance est définie tous les jours de 20h00 à 7h00 et du vendredi 20h00 au dimanche 20h00, heure CET/CEST.

Focus Keyword : Mot clef principal d’une page d’un site web.

Heure Ouvrée : désigne les heures de la période d’ouverture du Support.

Incoming Link : désigne une recommandation de maillage interne vers l’URL de la page travaillée et pour un Focus Keyword.

Jour Ouvré : désigne un jour compris entre le lundi et le vendredi et qui n’est pas un jour férié en France métropolitaine.

Maintenance Planifiée : désigne la maintenance du Service que Semji planifie au moins quarante-huit (48) heures à l’avance

Maintenance Urgente : désigne l’interruption du Service, en dehors des Fenêtres de maintenance, en raison de l’application de correctifs de sécurité, de correctifs urgents ou de toute autre maintenance critique. Une opération de Maintenance urgente peut avoir lieu à tout moment.

Mises à Jour : désigne les améliorations apportées aux fonctionnalités applicatives standards existantes accessibles au titre du Service et, décidées unilatéralement par Semji, au regard des évolutions fonctionnelles et sous réserve que de telles adaptations ou évolutions ne rendent pas nécessaire la réécriture d’une partie substantielle des fonctionnalités applicatives standards existantes. Les Mises à Jour comprennent également la correction d’éventuelles Anomalies du Service et par rapport à leur Documentation.

Organisation : Compte pour un Client regroupant 1 ou plusieurs Workspace et des Utilisateurs.

Search Intent : Une Search Intent est un processus lancé à partir d’un Focus Keyword qui regroupe une phase de recueil de grande quantité de données sémantiques puis une phase de traitement de ces données afin de pouvoir les restituer sous forme d’une recommandation éditoriale pour un Focus Keyword. Toutes les Search Intents pour lesquelles 1 crédit a été consommé sont conservées sans limite de temps. Une Search Intent n’est PAS consommée quand elle ne se termine pas ou se termine avec une erreur.
Le Client a accès aux logs des consommations (date, utilisateur, Focus Keyword).

Services Professionnels d’Accompagnement : Service Professionnels inclus dans une offre de Service SaaS.

Workspace : Désigne un ensemble de fonctionnalités applicatives accessibles en ligne, relié à un seul nom de domaine complet (FQDN) associé à un pays et une langue.

DISPOSITIONS CONCERNANT LE PÉRIMÈTRE DU SERVICE ET SA DISPONIBILITÉ

ARTICLE 3. PÉRIMÈTRE DU SERVICE CONTENT HUB (« CH »)

Le périmètre effectif du Service commandé est défini dans le Bon de Commande ou la Commande en ligne.

3.1. Périmètre fonctionnel et limitations

Offres legacy :

3.2. Périmètre des Services Professionnels d’Accompagnement

(*) Les heures d’Expert Semji dédié incluent les temps de préparation, les temps de traitement des emails et des documents ainsi que les temps d’échanges.

Offres legacy

3.3. Unlimited offers

Les offres « Unlimited One country » et « Unlimited Worldwide » sont limitées aux Filiales du Client, le terme Filiale étant celui défini dans les Conditions Générales de Vente.

ARTICLE 4. PÉRIMÈTRE DU SERVICE INTELLIGENCE HUB (« IH »)

Le périmètre effectif du Service commandé est défini dans le Bon de Commande.

4.1. Périmètre fonctionnel et limitations

4.2. Périmètre des Services Professionnels d’Accompagnement

(*) Les heures d’Expert Semji dédié incluent les temps de préparation, les temps de traitement des emails et des documents ainsi que les temps d’échanges.

ARTICLE 5. LIMITATION D’USAGE DES FONCTIONNALITÉS

Certaines fonctionnalités sont soumises à des limites d’usage. Ces limites sont comptabilisées pendant la durée du Service spécifiée dans le présent Livret de Service ou dans le Bon de Commande. Au-delà de ces limites, le Client ne pourra plus utiliser la fonctionnalité ce qui pourra impacter l’utilisation du Service. Il devra soit prolonger par anticipation son contrat, soit souscrire à un Service offrant une limite plus élevée .
Si le Client n’a pas atteint une limite pendant la durée du Service, les usages qui n’ont pas été utilisés ne peuvent pas être reportés et sont perdus.
S’agissant d’une limite du Service, Semji ne pourra être tenue responsable des conséquences liées à un dépassement de ces seuils.
Pour les offres Custom, les limites « Sur mesure » sont définies dans le Bon de Commande.

ARTICLE 6. COLLABORATION

6.1. Chef de projet

Pour les Clients ayant souscrits une offre qui n’est pas Starter ou Pro, le Client et Semji s’engagent à désigner un Chef de projet point de contact privilégié permettant d’assurer une bonne communication entre les Parties.

6.2. Connexion data

Certaines fonctionnalités applicatives, notamment le reporting, l’import automatisé d’URL et la priorisation des Pages ne peuvent fonctionner sans la connexion au compte Analytics et Google Search Console du Client.

ARTICLE 7. ACCÈS AU SERVICE

Le Service est ouvert tous les jours 24h sur 24h, en dehors des Fenêtres de Maintenance Planifiée et de la Maintenance Urgente.

ARTICLE 8. DISPONIBILITÉ DU SERVICE

Le taux de disponibilité du Service est d’au moins 99%.

La disponibilité du Service est garantie sur une période de référence type (PRT) couvrant la tranche horaire de 07:00 à 20:00 (Central European Time CET / Central European Summer Time CEST) du lundi au vendredi (sauf jours fériés français).

TI est le temps d’indisponibilité du Service, ne comprenant pas les temps d’interruption liés à (i) la Fenêtre de Maintenance ; (ii) la Maintenance Urgente ; (iii) les interruptions dues à une raison de Force Majeure ; (iv) les interruptions causées par un fournisseur de Semji qui n’est pas en capacité d’offrir un taux de disponibilité minimum équivalent à celui de Semji ; ou (v) les interruptions liées aux systèmes en dehors du périmètre du Service, incluant notamment le réseau de télécommunications du Client.

Le taux de disponibilité (TD) est calculé sur une base mensuelle :

TD = (PRT – somme des TI) / PRT * 100 [%]

Seul l’environnement de production, à l’exclusion de tout autre environnement, est soumis au taux de disponibilité susvisé.

ARTICLE 9. MISES À JOUR

Les Mises à Jour sont classifiées en deux catégories :

• les mises à jour évolutives ;
• les mises à jour correctives.

Les Développements Spécifiques sont expressément exclus des Mises à Jour.

Semji procédera aux Mises à Jour sans autorisation préalable.

ARTICLE 10. GESTION DES SAUVEGARDES ET DES RESTAURATIONS

Semji est responsable de la conduite des sauvegardes et des restaurations afin de sécuriser les données du Client.

Les sauvegardes des données du Client sont effectuées sur des cycles quotidiens et mensuels de la manière suivante :

En cas de sinistre survenant sur l’infrastructure permettant d’opérer le Service, Semji s’engage à restaurer, dans les meilleurs délais, le Service sur la base de la sauvegarde la plus adéquate.

Publié le 25 avril 2025